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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISFATEL
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GESMOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESMOT
DISFATEL, SA

Numéro de dépôt :
3729649
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
GESMOT de DISFATEL

Présentation de la marque GESMOT

Déposée le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DISFATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France.

La marque GESMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESMOT est expirée depuis le 13 avril 2020.

DISFATEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTALARM , FLAIRGAZ , sensoparc , DISTALARM , DISFATEL , Eolparc , FLAIRGAZ , MODCOM , EOLPARC , DISFATEL


DISFATEL, SA - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France - SIREN 304633852


DISFATEL - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines.